Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOS
M. Hossard (Jean, Francois)

Numéro de dépôt :
930179
Date de dépôt :
16/07/1975
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque JOS

Déposée le 16 juillet 1975 par monsieur Hossard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « JOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hossard (Jean domicilié(e) Montreuil-sur-Maine (Maine-et-Loire). - France.

La marque JOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOS est expirée depuis le 16 juillet 1985.

Hossard (Jean a également déposé les autres marques suivantes : ISOTONYL


M. Hossard (Jean, Francois) - Montreuil-sur-Maine (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Produits vétérinaires et hygiéniques;farines et préparations faites de céréales;produits agricoles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.